Que recherchez-vous ?
CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Conditions Générales de Vente

Applicables à compter du 1er janvier 2018

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par la société Pedal To The Metal Racing connue sous le nom commercial PM RACING au capital de 4400 euros dont le siège social est situé Zone Artisanale Les Iscles 04700 La Brillanne, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Manosque sous le numéro 83433821200014, et d’autre part, par toute personne physique ou morale effectuant un achat via son site internet www.pm-racing.fr ou par tout autre moyen dénommée ci-après « l’acheteur ».

L’acheteur déclare être majeur ou titulaire d’une autorisation parentale et avoir la capacité juridique à contracter lui permettant ainsi d’effectuer une commande.

Pour toute question relative à un achat en ligne, vous pouvez contacter PM RACING au 04.92.78.91.40 du mardi au vendredi de 10h à 12h et de 15h à 18h et le samedi de 10h à 12h, hors jours fériés. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente lesquelles sont accessibles sur le site www.pm-racing.fr.

Il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date d'achat et que ces conditions peuvent être modifiées à tout moment.

1) COMMANDES

La vente est conclue dès réception de la commande ainsi que de son règlement.

De convention expresse, les articles commandés sur le site www.pm-racing.fr restent la propriété de la société PM RACING jusqu'au paiement intégral de leur prix (loi 80-335 du 12/05/1980).

   1.1 Modification de la commande

Toute modification ou résolution de commande demandée par l'acheteur ne sera prise en compte que si elle est parvenue par écrit à contact@pm-racing.fr avant l'expédition des produits.  Si le vendeur n'accepte pas la modification ou la résolution, le paiement de la commande ne sera pas restitué.

1.2 Validation de la commande 

La validation de la commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

Conformément à l’article L122-1 du Code de la consommation, le vendeur se réserve le droit de refuser la commande si elle est anormale, passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif qu’elle jugera légitime, notamment en cas de litige avec l’Acheteur concernant le paiement d’une commande antérieure.

2) TARIFS

Nos prix sont exprimés en euros, et TTC, Hors des frais de port

Les tarifs sont modifiables sans préavis. 

Nous nous réservons le droit d'annuler une commande dans le cas où le prix affiché serait erroné ou nul. 

Le cumul des codes promotionnels et promotions n'est pas possible, ainsi nous nous réservons également le droit d'annuler votre commande si cette erreur se produit.

3) PAIEMENT 

Tous nos articles sont payables avant leur délivrance.

En cas d'une commande passée à distance (site internet, courrier, téléphone, mail...) l'envoi de celle-ci ne sera effectuée qu'après le paiement intégral. Toute somme versée par le client sera considéré comme acompte.

Aucun escompte ne sera accordé ni pour paiement comptant, ni pour paiement antérieur à la date d'échéance prévue. En cas de retard de paiement par rapport à l'échéance, il sera exigé un intérêt de de retard de 1.5 fois le taux légal (loi 921442 du 21.12.92).

En cas de commande concernant un article non tenu en stock par le vendeur, le paiement intégral sera demandé au client, avant toute procédure de commande au fabricant. 

Modes de paiement

  • Par carte bancaire

  • Par Paypal

  • Par virement bancaire

  • En plusieurs fois sans frais avec ALMA

    3.1 Paiement par virement bancaire

Le client dispose d'un délai de 24 heures pour effectuer le virement sur le compte de la société PM Racing dont le RIB sera communiqué après validation de la commande.

Les articles commandés seront réservés dans ce laps de temps. 

Passé ce délai de 24 heures la commande sera annulée.

    3.2 Paiement en plusieurs fois avec Alma

Le paiement en plusieurs fois/différé est disponible via notre partenaire ALMA. La sécurisation des paiements est assurée par ALMA et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure.

Montant:

Paiement en 3 fois : Seuls les achats entre 100€ et 2000€ sont éligibles au paiement avec ALMA.

Paiement en 4 fois : Seuls les achats entre 200€ et 2000€ sont éligibles au paiement avec ALMA.

Frais:

En payant en plusieurs fois avec ALMA le client ne paye pas de frais.

Résiliation:

Toute résiliation des CGV qui lient le vendeur et le client, entraine la résiliation des CGU entre ALMA et le client.

Alma est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.

4) EXPEDITION ET LIVRAISON

4.1 Expédition des colis

PM Racing met tout en oeuvre pour expédier vos colis dans les plus brefs délais, mais ne pourra être tenu responsable en cas de retard liés à un défaut de livraison. Les expéditions sont gérées par ordre d'arrivée et par type de livraison. 

4.2 Livraison

En cas de détérioration du colis, l'acheteur doit effectuer toutes les démarches auprès du transporteur étant le seul responsable.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Aucun retard de livraison ne peut donner lieu à refus de marchandise ou de pénalité.

Toute réclamation doit être formulée dans les 15 jours suivant la date de réception de la marchandise.

Pour tout article détérioré durant le transport et non signalé sur le récépissé de transport, aucune réclamation ne sera prise en compte (article L.133-3 du code du commerce).

En cas de non-réception d'un colis dans les délais indiqués ou d'un colis détérioré, une enquête sera menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours. Durant cette période, aucun remboursement ou échange ne sera effectué.

Pour que le client bénéficie des prestations de l'assurance transport, il est nécessaire que la marchandise soit déballée en présence du livreur ou du transporteur et qu'il soit fait sur le bon de livraison les réserves concernant les éventuels manquants ou avaries.

L'acheteur est tenu de vérifier l'état de son colis à réception auprès du livreur. Le vendeur n'est pas responsable si l'acheteur ne s'y tient pas. En cas d'impossibilité de déballer la marchandise, le client devra, pour bénéficier de l'assurance transport, mentionner sur le bon de livraison, la formule sous réserve de contrôle et la raison motivant les réserves et notifier au transporteur dans un délai de 48 heures par courrier recommandé les avanrie et manquants détaillés.

Sans préjudice des dispositions visées ci-dessus à prendre vis-à-vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d'expédition, doivent être formulées par écrit dans les huit jours de l'arrivée du colis. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la contestation de ces vices et pour y porter remède. Il s'abstindra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

4.3 Frais de douane

Les frais et taxes relatifs aux échanges douaniers restent à la charde du client. Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu comme responsable des frais et taxes relatifs aux échanges douaniers dans le cadre d'une vente.

4.4 Réclamation sur la livraison

Aucune réclamation concernant un problème survenue sur la livraison notamment sur le délai de celle-ci ne pourra être acceptée passé un délai de 48h après la livraison.

5) RETOUR

L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours frans à compter de la livraison de sa commande pour faire un retour du produit au vendeur pour échange. Si ce délai expire un samedi, dimanche ou jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Pour faire cette demande de retour le client doit contacter PM Racing par e-mail -  contact@pm-racing.fr, ou par l'onglet "contact" sur le site internet, en précisant son nom, le numéro de commande, le motif du retour.

Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de la société PM RACING.

Dès le retour validé par PM RACING, un bon de retour vous sera envoyé par mail.

Le bon de retour devra être rempli dans son intégralité et joint au colis sous peine d'une retenue de 20% sur le montant de(s) article(s) retourné(s). 

La totalité des frais d'envoi et la responsabilité du colis restent à la charge du client.

Dès l'article retourné à PM Racing et conforme à la reprise, un avoir correspondant au montant de l'article retourné sera crédité sur votre compte client.

Aucun retour ne sera accepté en cas de commande spécifique, pour des articles non tenus en stock, commandés spécialement pour le client et/ou réalisés sur mesure, articles dédicacés, personnalisé.

Spécificités articles #PTTM

Les impressions et diverses personnalisations d'articles étant faites à la demande (impression recto/verso, différents modèles et couleurs) , les retours ou échange de taille ne pourront être validé automatiquement.

6) GARANTIE ET VICES CACHES 

Les produits sont vendus sous la seule garantie des fabricants, telle que spécifiée pour chacun d'entre eux. Concernant les textiles, aucune garantie n'est en place.

Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci. La présentation de la facture sera rigoureusement exigée lorsque la garantie sera invoquée. Au titre de la garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit ou la réparation du produit ou de l'élément reconnu défectueux par ses services. Tout produit appelé à bénéficier de la garantie doit en effet être, au préalable, soumis au service après-vente du vendeur dont l'accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de port sont à la charge de l'acheteur.

6.1 Exclusion

Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur (démontage, montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur, sont exclus de la garantie. L'utilisateur doit notamment faire son affaire de l'homologation nécessitée par le changement éventuel de la structure que pourrait entraîner la modification provoquée par l'adjonction du produit commandé. La responsabilité du vendeur ne saurait d'autre part être recherchée en cas d'usage en compétition. D'autres part, toutes les pièces "compétition" ne font l'objet d'aucune garantie contractuelle particulière.  

6.2  Vices Cachés

Le vendeur est tenu de la garantie des vices cachés de l'article vendue qui le rendent impropre à l'usage auquel il est destiné ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquis ou n'aurait donné qu'un moindre prix s'il les avait connus conformément aux dispositions des articles 1641 et suivants du Code Civil.

Toutefois aucune garantie ne sera due si l'article vendu fait l'odjet de modifications sans accord préalable et écrit du fabricant ou même d'interventions à titre de réparation ou d'entretien par des personnes non agrées par le vendeur,ou si l'article vendu est utilisé de manière anormale ou dans des conditions anormales par référence à la notice d'emploi fournie par le fabricant.

 

7) DELAI DE RETRACTATION

7.1 Périmètre

Concernant les biens et/ou services commercialisés par le Vendeur, et hormis les exceptions énumérées ci-dessous, le Client consommateur (personne physique qui conclut une commande auprès du Vendeur en agissant, à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, ou libérale) bénéficie d’un droit de se rétracter et de renvoyer son ou ses produits et/ou service (s) pendant quatorze jours francs à compter de la date de livraison de ceux-ci, conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la Consommation.

Le Client consommateur peut, dans les quatorze jours qui suivent la livraison de sa commande, et concernant les produits soumis au droit de rétractation, exercer celui-ci auprès du Vendeur. Si ce délai expire normalement un samedi, dimanche ou jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au jour ouvrable suivant.

En revanche, certains produits et services listés à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, ne peuvent faire l’objet d’un droit de rétractation de la part du Client consommateur, les produits ou services concernés étant en tout état de cause désignés comme tels au Client consommateur avant la conclusion de la vente.

Aucun retour ne sera accepté en cas de commande spécifique, pour des articles non tenus en stock, commandés spécialement et/ou réalisés sur mesure, articles dédicacés, personnalisé.

7.2 Modalités

Préalablement à tout retour d’un article, le Client devra notifier de manière claire et non équivoque son intention de se rétracter :

  • Par email à l’adresse indiquée dans les mentions légales

  • Par courrier à l’adresse indiquée dans les mentions légales.

Les frais et risques de retour sont toujours à la charge du Client. Aucun retour ne sera accepté après un délai de quatorze jours francs suivant la date de réception.

7.3 Retour des articles

En cas d’exercice du droit de rétractation, le Client peut retourner au Vendeur les articles après réception en respectant les modalités suivantes :

   Conformément aux dispositions de l’article L.221-23 du Code de la Consommation, le Client doit retourner son produit au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la communication de son droit de se rétracter.

Les produits doivent impérativement être retournés correctement protégés dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis par le Client), accompagnés de tout accessoire éventuel.

Les produits ne doivent pas avoir été utilisés dans une mesure qui excède ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit. Ainsi, ils ne doivent pas porter la marque d’une utilisation prolongée dépassant le temps nécessaire à leur essayage, ou à leur essai. Ils doivent être en parfait état de revente, et être propres à une nouvelle commercialisation.

Ne pourront également être repris, tous colis pour lesquels aucun élément ne permet d’identifier l’expéditeur (nom, prénom, adresse, numéro de commande).

Tout produit, utilisé, déjà monté, modifié, incomplet, abîmé, ou dont l'emballage du produit en lui-même a été ouvert, sans leur étiquette d'origine, ne pourra faire l'objet de ce type de retour pour rétractation. 

Les articles personnalisés à la demande du client, y compris les articles dédicacés ne seront en aucun cas repris ni échangés.

7.4 Frais de retour et remboursement

Les frais de retour des produits sont à la charge du Client. Le transport des articles retournés est de la responsabilité du Client.

Dans l’hypothèse où le produit, en raison de sa nature (volumineux et/ou lourds ou de haute valeur) ne peut pas être pris en charge par la Poste, le Client pourra faire appel au service d’un transporteur de son choix.

L’exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement de la somme totale versée lors de la commande correspondant à l'article retourné ainsi que des frais de livraison initiaux (sauf en cas de choix du client d'un mode d'expédition autre que le mode standard, celui-ci ne sera remboursé et le remboursement sera établi sur la base des frais d'envoi standard) dans les meilleurs délais et au plus tard quatorze jours à compter de la date à laquelle le Client a exercé ce droit. Toutefois, le Vendeur peut différer le remboursement jusqu’à ce qu’il ait reçu le bien ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement sera effectué par virement bancaire et/ou Paypal en fonction des moyens de paiement utilisés lors de l’achat en ligne.

Le client devra veiller à conserver la preuve d’expédition du retour, c’est-à-dire une déclaration écrite émanant d’un prestataire de services de transport ou de services postaux indiquant l’expéditeur et le destinataire du retour, et justifiant l’envoi effectif du ou des bien (s). En cas notamment de non-réception du retour par le Vendeur, celui-ci pourra être amené à demander au Client sa preuve d’expédition.

En cas d’exercice du droit de rétraction, le colis devra être envoyé au Vendeur. Le retour de l’ensemble des produits commandés donnera lieu à un remboursement égal des sommes versées par le Client correspondant aux produits et aux frais d'envoi initiaux. Si le client a choisi un mode d'expédition aurte que le mode standard, PM Racing ne prendra pas en compte celui-ci et remboursera un montant égal au mode standard. En cas de rétractation sur un article provenant d'une commande de plusieurs articles, le calcul de remboursement des frais de port standard sera calculé au prorata du poids de l'article en question.

8) RESPONSABILITE

L'acheteur reconnaît maîtriser le fonctionnement et la manière de se servir des produits qu'il achète.

PM RACING n'est en aucun cas responsable d'un accident résultant d'une mauvaise utilisation.

Sauf mention contraire, les articles "RACING" vendus sur le site www.pm-racing.fr sont exclusivement réservés à la compétition, et donc interdits en usage routier.

 

9) ILLUSTRATIONS PHOTOS ET TEXTES

Les renseignements indiqués sur notre site internet et tarifs n'engagent pas la société PM RACING, qui se réserve le droit de modifier sans préavis les caractéristiques techniques de ses produits (photos, dimensions, poids, tarifs et descriptifs) qui sont mentionnés à titre indicatif et ne peuvent être en aucun cas considérés comme contractuels.

 

10) CONCILIATEUR COMPETENCES ET MEDIATEUR

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, PM Racing adhère au service Méditation de la Consommation du Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice dont les coordonnées sont les suivantes : CM2C - 14 rue St Jean 75017 Paris - 0189470014 www.cm2c.net .

Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de PM Racing, le service de médiation peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n'aurait pas abouti.

En cas de litige, et au-delà des Méditateurs de CM2C, leTribunal de commerce et les juridictions de Manosque, sont seules compétentes, même en cas de pluralité de défenseurs ou d'appels en garantie.

11) IMPORTANT - PIECES COMPETITION

Il est important de retenir que les pièces destinées à la compétition peuvent entraîner l'annulation des garanties constructeur, peuvent changer des caractéristiques du véhicule le rendant interdit à la circulation sur route ouverte, et ainsi provoquer un défaut d'assurance.

Le vendeur ne peut être tenu pour responsable en cas de mauvais montage, mauvaise utilisation, tout problème lié à la légalité du véhicule, ou conformité à la règlementation technique FIA/FFSA.

Le client est conscient de l'importance du montage et de l'utilisation des pièces de compétition.

Pour le montage et l'installation des pièces et articles "compétition" il est vivement conseillé de s'adresser à un professionnel de la mécanique automobile.

 


Valider

Module de gestion des cookies.

Un module vous permet de choisir les cookies que vous souhaitez accepter et ceux que vous souhaitez refuser sur ce site.

 À tout moment, vous pouvez accéder au module et modifier vos préférences.

L’administrateur du site est actuellement en ligne! Discuter